Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ATELIER DU CACAO
CLAUDE LEONARD

Numéro de dépôt :
3667754
Date de dépôt :
30/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
30/07/2019
L\'ATELIER DU CACAO de CLAUDE LEONARD

Présentation de la marque L'ATELIER DU CACAO

Déposée le 30 juillet 2009 par CLAUDE LEONARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « L'ATELIER DU CACAO »

Le déposant est CLAUDE LEONARD domicilié(e) 189 AVENUE DES CHARTREUX - 13004 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE LEONARD domicilié(e) 189 AVENUE DES CHARTREUX - 13004 - MARSEILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ATELIER DU CACAO est expirée depuis le 30 juillet 2019.

CLAUDE LEONARD a également déposé les autres marques suivantes : LA ROUTE GOURMANDE , MISTRALINES


CLAUDE LEONARD - 189 AVENUE DES CHARTREUX - 13004 - MARSEILLE - France


CLAUDE LEONARD - 189 AVENUE DES CHARTREUX - 13004 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Inscription le 27 mai 2010 - Rejet partiel n°524436 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Enregistrement avec modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.